Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1300556
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1995
Marque figurative de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE domicilié(e) 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300556.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 1995.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION , CUVEE DES VOCONCES


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole) - 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Vins pétillants d'Appellation Clairette de Die Controlée.